Compte-rendu du CHSCT du 08 avril 2015

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Ordre du jour de la Direction:

Premiers résultats de l’audit des risques professionnels et sociaux:

179 sur les 235 professionnels prévus ont été audité.
La grille proposée répondait aux questions réglementaires, même si elles paraissaient parfois loin des réalités du terrain: c’est la contrainte de devoir utiliser un même outil s’adressant à de multiples professions.
Quelques limitations ont pu cependant être relevées dans l’exercice de cet audit: la parole était parfois entravée par la présence des cadres des équipes auditées.

Les risques dont l’occurrence est la plus importante:
  • risques liés à la circulation interne
  • risques psychosociaux
  • l’intensité et la complexité du travail
  • les exigences émotionnelles
Viennent ensuite :

Les agressions verbales, la circulation logistique, les lenteurs et dysfonctionnements d’axigate, le porche dangereux, les ascenseurs inadaptés, les couloirs logistiques étroits et inadaptés, l’absence de lève-malade dans certains services, certains véhicules inconfortables et sans freins modernes.

Il est prévu ensuite de rapprocher ces éléments des statistiques assurantielles (accidents routiers par exemple), ou de médecine du travail (agressions physiques, verbales, mal-être) et de prioriser les risques par rapport à leur occurrence.

Tous ces éléments, qui seront ensuite rapprochés de la réalité du travail dans les services permettront de mettre à jour le document unique qui deviendra ensuite un élément central pour le travail du CHSCT et ses actions de préventions primaire ou de minimisation des risques.

Il est décidé la création d’un groupe de travail afin de créer et faire vivre le document unique, et ses applications dans l’organisation du travail. Le groupe sera composé de M. HAPPEDAY, Mme CAVAZZONI, Mme CANVILLE, Mme CHENARD, Mme CONSTANS, Mme VARIN, M. LE BELLEGUIC.

Risques psychosociaux : retour sur la conférence de Mme Marie Pezé:

Ces deux conférences ont eu un vif succès. A chaque fois il y a eu salle comble et des refus d’inscription.
Cette conférence a donné au CHSCT des orientations de travail et des outils pour le futur. La notion d’arbre des causes dans l’analyse de l’organisation du travail, ainsi que la prise de connaissance de la liste des techniques de management pathogène.

Nous proposons en séance la diffusion de cette liste comme préalable aux futures actions du CHSCT auprès des professionnels de l’établissement, afin que chacun puisse se situer dans son management ou dans son vécu du management.

Il est convenu que le groupe de travail créé de petites affiches à destination des services et de l’encadrement.

Tout le monde au sein de l’institution est concerné dans le « Prendre soin de l’autre ». La conférence a été créatrice d’une dynamique, que le CHSCT continuera à faire vivre.

Point sur la vidéosurveillance:

Un avis favorable est donné pour l’extension de la vidéosurveillance extérieure aux services, le nombre passera de 28 à 51 caméras sur le site. Certaines sont en surveillances réelles, d’autres fictives, d’autres en enregistrement simple.
L’objectif est de dissuader les passages à l’acte, et de faciliter les enquêtes en cas d’échec de la prévention. Les enregistrements sont accessibles aux forces de l’ordre, et constituent le pouvoir de police du directeur de l’établissement.

Point d’étape sur la mise en place des PTI:

Après une phase de test prévue prochainement, une formation est prévue pour les cadres de santé et les équipes soignantes.
Il y aura 6 DATI par services, 4 le jour et 2 la nuit. La validité du paramétrage sera ensuite à évaluer en condition réelle d’exercice. Il est également sollicité qu’une fiche explicative d’utilisation soit annexée aux appareils.

Questions à l’initiative de la CGT:

Les archives (Film):

Le CHSCT a visité les lieux de stockage des archives, notamment de la DRH sous le bâtiment Parchappe. Afin d’éviter un long débat, et une image valant milles mots, le CHSCT a souhaité présenter en séance un petit Film de sa réalisation.

Puisque apparemment l’air y est redevenu sain et respirable, qu’est-ce que la direction pense mettre en place pour assurer le réarrangement de ces témoignages du passé?
Il est prévu que les services concernés puissent reclasser ces documents, avec l’aide manutentionnée d’une entreprise de réinsertion.

Sécurité piétons, signalisation, points dangereux, circulation au sein du NHN (Film):

Le CHSCT a été interpellé, suite à un incident, sur la dangerosité de la sortie de l’hôpital, notamment dans sa nouvelle configuration avec l’ouverture des logements: les piliers de l’entrée de l’hôpital masquant la visibilité des deux cotés. (entrées d’ambulances et véhicules de secteurs, lignes droites se finissant par le stop).
Quelques autres lieux ont été repérés comme particulièrement dangereux, et c’est un miracle qu’aucun patient ne se soit encore fait renverser.

Le CHSCT alerte la direction sur les risques d’accidents encourus par les piétons de l’hôpital, et lui demande de prendre les mesures nécessaires afin que la circulation soit temporisée au sein de l’hôpital, que les marquages aux sols et les panneaux soient repositionnés et mis en valeurs afin d’être bien visibles, que soient réfléchis les circuits de circulations piétons/véhicules avec des croisements sécurisés de ceux-ci.
Ces problèmes de dangerosité se posent également devant Parchappe et devant les garages.
La réimplantation de bandes rugueuses évidées spécialement conçues pour laisser le passage au train à linge est évoquée. Le remplacement de la barrière par une de type « autoroute »se levant et se rabaissant rapidement; peut être serait il possible de réfléchir à un plan de circulation, comprenant un sens de circulation obligatoire avec un fléchage piéton spécifique.
Reste à trouver un bureau d’étude en capacité de solutionner cette problématique.

Suite à donner aux premiers résultats de l’audit des RPS:

Lors de l’audit, sont remontées les difficultés de certains services, notamment de techniques managériales toxiques.
Comme la formation de Marie Pezé l’a suggéré, le CHSCT doit se doter d’outils de repérage, d’un « tableau de bord », constitué du suivi de 4 items. (Voir le site « Souffrance-et-travail.com« )
Il apparaît aussi que l’hôpital devrait « mettre le paquet » sur l’embauche d’une psychologue du travail, dont le poste est actuellement non pourvu, qui pourrait voir ses missions élargies à la supervisions et analyses des pratiques « d’équipes en tension » afin de rester au plus proche de la prévention primaire.

Cycles de travail de Vernon:

Le groupe de travail sur les cycles de Vernon à rendu sa copie. Des équipe renforcée, effectifs augmentés. Ce nouveau cycle doit être validé par les instances: sera t’il prêt pour le prochain CTE?
7 cycles vont être prochainement présentés aux agents, ceux retenus seront présentés aux instances de mai pour une mise en place en septembre 2015.

La CFDT signale que les miroirs des ascenseurs ne sont pas sécurisés contrairement à ceux des salles de bain, et demandent une solution quant à l’évacuation des Écobox parfois lourds des services de soins.

Fin de séance à 12h30.

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